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Les subventions - APPEL A PROJET 2016

Calendrier de l’appel à projet 2016

 

  • A compter du lundi 30 novembre 2015 : retrait des dossiers à l'accueil de l'Hôtel de ville et des mairies annexes ou téléchargement sur www.narbonne.fr et www.asso-narbonne.fr

  • Lundi 18 janvier 2016 : date limite de dépôt des dossiers au service du courrier, banque d'accueil (premier étage de l’Hôtel de Ville) par courrier ou par mail à associations@mairie-narbonne.fr. Un accusé de réception vous sera remis.

  • Premier trimestre 2016 : analyse des dossiers, décision, délibération et notification.

 

Qu’est-ce que le dossier de demande de subvention ?

Le dossier de demande de subvention est un formulaire destiné à toutes les associations désireuses d’obtenir une subvention de droit commun. Il concerne les demandes de financement de projet (s) spécifique (s) de l’association ou d’un investissement.

Comment se présente le dossier à remplir ?

Il est composé de 5 fiches et comporte, en préambule, des informations pratiques et le détail des pièces à joindre.

  • Fiche 1 : Présentation de votre association. Vous présenterez les éléments d’identification de votre association, les renseignements d’ordre administratif et juridique de votre association, les renseignements concernant le fonctionnement de votre association.
  • Fiche 2 : Détails des subventions obtenues en 2015 (pour les montants de subvention supérieurs à 6 000 €), moyens mis à disposition par une collectivité publique, budget prévisionnel équilibré de l’association, compte de résultat de l’association, bilan financier de l’association.
  • Fiche 3 : Récapitulatif de projet (s) pour l’année 2016.
  • Fiche 4 : Présentation de projet (s) à réaliser pour l’année 2016. (une fiche par projet). Budget prévisionnel de chaque projet 2016.
  • Fiche 5 : Attestation sur l’honneur. Cette fiche permet au représentant légal de l’association, ou à son mandataire, de signer la demande de subvention et d’en préciser le montant. Votre demande ne pourra être prise en compte que si cette fiche est complétée et signée.
  • Annexe pour les clubs sportifs.

Dossier de demande de subvention supérieure à 6000 euros

Dossier de demande de subvention inférieure à 6000 euros

Dossier annexe pour les clubs sportifs